La grande question que tout le monde se pose porte sur la réelle responsabilité des hébergeurs de solutions de mise en ligne et d'agrégation d'information que snt les Digg-like et autres plateformes basées sur des systèmes similaires. Jusqu'à présent, la grande majorité d'entre eux pensait être à l'abri de toute condamnation en évoquant un statut d'hébergeur et non d'auteur de l'information, couplé à l'automatisation du processus de récupération de l'information. Cependant, la récente condamnation dans l'affaire Fuzz risque fort de chambouler bien des certitudes...

En effet, il semblerait désormais qu'il faille trouver d'autres arguments pour se déresponsabiliser pénalement et ne plus craindre les attaques en justice puisque le récent jugement a rendu irrecevable les précédents. Difficile de défausser sa responsabilité d'une autre manière. Et de plus, comme chacun sait, lorsque la justice frappe fort, cela change les esprits et chacun se méfie. Ainsi, les usages devront évoluer pour éviter la réédition de cas similaires, ce qui semble fort difficile à cause du caractère automatique du traitement de l'information. La seule solution serait-elle alors d'abandonner la technologie RSS ?

"I don't think so...", comme diraient nos amis anglophones. Le RSS ne se limite pas à la seule publication de l'information sous la forme de Digg-likes, de planets ou tout autre plate-forme du genre donc il est loin de mourir. Son utilisation doit-elle cependant être reconsidéré dans ce cas précis de traitement de l'information ? Probablement pas puisque d'une part il ne s'agit là que d'un cas isolé et rien ne dit qu'un autre jugement ne pourrait pas donner raison à l'accusé. En effet, le verdict du jury semble en partie irrecevable puisqu'il semblerait (aux dernières nouvelles) lié à l'incompréhension du fonctionnement de tels sites.

D'autre part, la modération ou la validation des articles relayés est impossible à mettre en place humainement parlant et il est inconcevable de reconsidérer ce genre de plateformes de diffusion de l'information tant elles sont bien implantées dans le paysage du Web non seulement français mais international. Ainsi la meilleure solution serait de trouver un consensus juridique permettant de se déresponsabiliser mais j'éviterai de m'aventurer dans le domaine du droit qui est loin d'être ma spécialité (et encore, il ne s'agit là que d'un euphémisme).

La question reste donc en partie en suspend puisque la balle est plus dans le camp des juristes que des techniciens qui n'ont malheureusement que peu de cordes à leur arc dans ce nouveau dilemme. Soit ce jugement ne restera, après quelques mois, qu'anecdotique, soit il servira à la mise en place de filets juridiques qui n'existaient pas auparavant et qui se trouveront désormais être nécessaire pour éviter ce genre de dérives. La suite au prochain épisode...